Réorganisation corporative
Nous conseillons activement nos clients lors de la mise en place de la réorganisation corporative de groupes de compagnies et de sociétés.
Avant une transaction ou tout simplement afin de maximiser certains avantages corporatifs et fiscaux, il est souvent recommandable de procéder à une réorganisation corporative des différentes entités composant un groupe d’entreprises.
Nos conseillers juridiques et fiscaux vous recommanderont la structure la plus appropriée et les méthodes les plus efficaces afin de vous permettre d’atteindre les objectifs corporatifs et fiscaux de votre réorganisation corporative.
Mémorandum de réorganisation : Nous élaborons avec vos conseillers financiers le mémorandum décrivant la réorganisation corporative, tout en expliquant les tenants et aboutissants d’une telle opération.
Documentation corporative : Nous préparons la documentation corporative découlant du mémorandum de réorganisation corporative, tout en communiquant avec les tierces parties dont le consentement est nécessaire.
Mise en application de la réorganisation : Nous complétons, au moment opportun, les diverses étapes de la réorganisation selon les objectifs visés et nous nous chargeons des transactions subséquentes, le cas échéant.
Certaines réorganisations corporatives requièrent le consentement de tierces parties, telles votre institution financière, votre bailleur et vos crédit-bailleurs.
Il est prudent de bien planifier la structure corporative de son groupe, de sorte que lorsqu’une transaction d’envergure se présente, l’entreprise est en position d’agir rapidement.
Une saine structure corporative permet de maximiser les avantages fiscaux des différentes personnes qui la composent, tout en minimisant les risques opérationnels en les circonscrivant dans les entités opérantes.